{"id":14131,"date":"2026-11-12T23:20:45","date_gmt":"2026-11-12T22:20:45","guid":{"rendered":"https:\/\/becobra.be\/het-nieuwe-europese-antiwitwaskader-van-amla-krijgt-vorm-praktische-gevolgen-voor-verzekeringstussenpersonen\/"},"modified":"2026-11-13T10:55:46","modified_gmt":"2026-11-13T09:55:46","slug":"le-nouveau-cadre-europeen-de-lutte-contre-le-blanchiment-de-capitaux-de-lamla-prend-forme-implications-pratiques-pour-les-intermediaires-dassurance","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/becobra.be\/fr\/le-nouveau-cadre-europeen-de-lutte-contre-le-blanchiment-de-capitaux-de-lamla-prend-forme-implications-pratiques-pour-les-intermediaires-dassurance\/","title":{"rendered":"Le nouveau cadre europ\u00e9en de lutte contre le blanchiment de capitaux de l’AMLA prend forme : implications pratiques pour les interm\u00e9diaires d’assurance"},"content":{"rendered":"\n

L’Autorit\u00e9 europ\u00e9enne de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (AMLA<\/a>) poursuit la mise en \u0153uvre du cadre europ\u00e9en r\u00e9vis\u00e9 en mati\u00e8re de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC\/FT).<\/p>\n\n\n\n

Les d\u00e9veloppements r\u00e9cents comprennent la finalisation de trois projets de normes techniques de r\u00e9glementation (Regulatory Technical Standards<\/em> \u2013 RTS), la pr\u00e9paration d’une base de donn\u00e9es europ\u00e9enne centralis\u00e9e \u00e0 des fins de surveillance ainsi que la poursuite des travaux relatifs aux mesures simplifi\u00e9es de vigilance \u00e0 l’\u00e9gard de la client\u00e8le.<\/p>\n\n\n\n

Pour les interm\u00e9diaires d’assurance assujettis aux obligations LBC\/FT, ces \u00e9volutions donnent une indication plus pr\u00e9cise de l’incidence potentielle des futures exigences europ\u00e9ennes sur l’identification des clients, les contr\u00f4les de filtrage, la vigilance continue et les proc\u00e9dures internes de conformit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Trois ensembles de normes techniques : quelles implications pratiques ?<\/strong><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le 1er octobre 2026, l’AMLA a annonc\u00e9 avoir finalis\u00e9 trois projets de normes techniques de r\u00e9glementation, soumis \u00e0 la Commission europ\u00e9enne pour adoption.<\/p>\n\n\n\n

1. Vigilance \u00e0 l’\u00e9gard de la client\u00e8le : des exigences plus d\u00e9taill\u00e9es, avec une marge de proportionnalit\u00e9<\/strong><\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Le premier ensemble de normes pr\u00e9cise la mani\u00e8re dont les entit\u00e9s assujetties doivent identifier les clients et les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs et v\u00e9rifier leur identit\u00e9, d\u00e9terminer l’objet et la nature envisag\u00e9e des relations d’affaires et appliquer les mesures de filtrage et de vigilance \u00e0 l’\u00e9gard de la client\u00e8le.<\/p>\n\n\n\n

Plusieurs dispositions pr\u00e9sentent un int\u00e9r\u00eat pratique particulier :<\/p>\n\n\n\n

    \n
  • Identification des clients :<\/strong> le projet introduit davantage de souplesse concernant les donn\u00e9es d’identification, notamment le lieu de naissance et la nationalit\u00e9, afin de tenir compte des diff\u00e9rences entre les documents d’identit\u00e9 et les syst\u00e8mes d’identification \u00e9lectronique.<\/li>\n\n\n\n
  • Identification \u00e0 distance :<\/strong> l’identification \u00e9lectronique et les m\u00e9thodes de v\u00e9rification \u00e0 distance sont abord\u00e9es, avec des garanties relatives \u00e0 la fiabilit\u00e9, \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 et \u00e0 la confidentialit\u00e9 du processus de v\u00e9rification.<\/li>\n\n\n\n
  • Filtrage des PPE et contr\u00f4le des listes de sanctions :<\/strong> le recours \u00e0 des outils automatis\u00e9s n’est pas n\u00e9cessairement obligatoire. Des v\u00e9rifications manuelles ou une combinaison de m\u00e9thodes peuvent \u00eatre utilis\u00e9es, \u00e0 condition que les contr\u00f4les demeurent efficaces et proportionn\u00e9s aux activit\u00e9s, aux risques, \u00e0 la complexit\u00e9 et \u00e0 la taille de l’interm\u00e9diaire.<\/li>\n\n\n\n
  • B\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs :<\/strong> certaines exigences relatives aux structures de propri\u00e9t\u00e9 et de contr\u00f4le ont \u00e9t\u00e9 simplifi\u00e9es, sans remettre en cause l’obligation de comprendre et de v\u00e9rifier les informations pertinentes concernant les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs.<\/li>\n\n\n\n
  • Clients existants :<\/strong> les informations relatives aux relations d’affaires existantes devront \u00eatre mises en conformit\u00e9 avec les nouvelles exigences selon une approche fond\u00e9e sur les risques, dans les d\u00e9lais d’actualisation applicables. Cela n’implique pas automatiquement de recommencer l’ensemble du processus d’identification pour chaque client.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

    Ces dispositions sont particuli\u00e8rement pertinentes pour les entreprises qui r\u00e9examinent leurs proc\u00e9dures d’entr\u00e9e en relation avec les clients, leurs outils de conformit\u00e9 et la gestion de leurs portefeuilles de clients existants.<\/p>\n\n\n\n

    2. Relations d’affaires et op\u00e9rations occasionnelles : clarifier l’application des obligations<\/strong><\/strong><\/h3>\n\n\n\n

    Le deuxi\u00e8me ensemble de RTS \u00e9tablit des crit\u00e8res permettant de distinguer les relations d’affaires des op\u00e9rations occasionnelles et d’identifier les op\u00e9rations li\u00e9es entre elles.<\/p>\n\n\n\n

    Cette distinction est importante, car les relations d’affaires impliquent l’application de mesures de vigilance \u00e0 l’\u00e9gard de la client\u00e8le et une vigilance continue, tandis que le traitement des op\u00e9rations occasionnelles d\u00e9pend des seuils applicables et d’autres circonstances li\u00e9es aux risques.<\/p>\n\n\n\n

    Pour les interm\u00e9diaires d’assurance, l’appr\u00e9ciation tiendra notamment compte de la dur\u00e9e pr\u00e9vue de la relation et de la r\u00e9p\u00e9tition anticip\u00e9e des prestations.<\/p>\n\n\n\n

    Le projet pr\u00e9cise \u00e9galement que l’identification des op\u00e9rations li\u00e9es entre elles doit reposer sur les informations d\u00e9j\u00e0 disponibles ou raisonnablement accessibles \u00e0 l’entit\u00e9 assujettie, sans imposer une collecte suppl\u00e9mentaire disproportionn\u00e9e de donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

    L’AMLA n’a pas propos\u00e9 de nouvelle r\u00e9duction des seuils d\u00e9clenchant les obligations de vigilance pour les op\u00e9rations occasionnelles, au-del\u00e0 de ceux d\u00e9j\u00e0 pr\u00e9vus par le r\u00e8glement europ\u00e9en relatif \u00e0 la lutte contre le blanchiment de capitaux. L’approche repose largement sur des principes, permettant aux interm\u00e9diaires d’appr\u00e9cier la nature de leurs relations avec les clients au regard de leurs activit\u00e9s r\u00e9elles.<\/p>\n\n\n\n

    3. Dispositifs \u00e0 l’\u00e9chelle du groupe : coh\u00e9rence des contr\u00f4les et partage d’informations<\/strong><\/strong><\/h3>\n\n\n\n

    Le troisi\u00e8me ensemble de RTS concerne les dispositifs LBC\/FT au niveau des groupes, notamment la gouvernance, la gestion des risques, les contr\u00f4les internes et le partage d’informations entre les entit\u00e9s du groupe.<\/p>\n\n\n\n

    Il traite \u00e9galement des situations impliquant des filiales ou des succursales \u00e9tablies dans des pays tiers, en particulier lorsque la l\u00e9gislation locale limite la mise en \u0153uvre des exigences LBC\/FT \u00e0 l’\u00e9chelle du groupe.<\/p>\n\n\n\n

    Ces dispositions concernent principalement les groupes d’interm\u00e9diaires op\u00e9rant par l’interm\u00e9diaire de plusieurs entit\u00e9s juridiques ou exer\u00e7ant des activit\u00e9s transfrontali\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n

    La proportionnalit\u00e9 demeure une consid\u00e9ration centrale<\/strong><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

    Le BIPAR a particip\u00e9 aux consultations relatives aux trois projets de normes, avec la contribution de ses associations membres, dont Becobra, en d\u00e9fendant des exigences efficaces mais proportionn\u00e9es, tenant compte des sp\u00e9cificit\u00e9s de l’interm\u00e9diation en assurance.<\/p>\n\n\n\n

    Plusieurs pr\u00e9occupations exprim\u00e9es lors des consultations ont \u00e9t\u00e9 prises en consid\u00e9ration dans les projets finalis\u00e9s, notamment une plus grande souplesse concernant les exigences d’identification, des dispositions simplifi\u00e9es relatives aux b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs et une approche technologiquement neutre des contr\u00f4les de filtrage.<\/p>\n\n\n\n

    La reconnaissance du fait qu’un filtrage efficace ne n\u00e9cessite pas obligatoirement de solutions automatis\u00e9es est particuli\u00e8rement importante pour les interm\u00e9diaires pr\u00e9sentant des mod\u00e8les d’activit\u00e9, des volumes de client\u00e8le et des profils de risque diff\u00e9rents.<\/p>\n\n\n\n

    La proportionnalit\u00e9 ne dispense toutefois pas de l’obligation de d\u00e9montrer que les mesures appliqu\u00e9es sont appropri\u00e9es et efficaces.<\/p>\n\n\n\n

    Mesures simplifi\u00e9es de vigilance : Becobra participe aux discussions europ\u00e9ennes<\/strong><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

    Parall\u00e8lement aux normes techniques, l’AMLA \u00e9labore des orientations relatives \u00e0 l’application de mesures simplifi\u00e9es de vigilance \u00e0 l’\u00e9gard de la client\u00e8le (Simplified Customer Due Diligence<\/em> \u2013 SDD) dans les situations pr\u00e9sentant un risque plus faible.<\/p>\n\n\n\n

    L’AMLA a indiqu\u00e9 que les projets de RTS eux-m\u00eames ne laissent qu’une marge limit\u00e9e pour une simplification g\u00e9n\u00e9rale suppl\u00e9mentaire sans aller au-del\u00e0 des dispositions du r\u00e8glement europ\u00e9en relatif \u00e0 la lutte contre le blanchiment de capitaux. Des orientations compl\u00e9mentaires sont donc importantes pour pr\u00e9ciser les modalit\u00e9s d’application pratique des mesures simplifi\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

    Becobra apporte l’expertise de ses membres \u00e0 la table ronde sectorielle consacr\u00e9e aux mesures simplifi\u00e9es de vigilance \u00e0 l’\u00e9gard de la client\u00e8le, aux c\u00f4t\u00e9s d’autres repr\u00e9sentants coordonn\u00e9s par le BIPAR.<\/p>\n\n\n\n

    Les discussions visent \u00e0 identifier les situations pr\u00e9sentant effectivement un risque plus faible, \u00e0 examiner les pratiques existantes et \u00e0 d\u00e9terminer les mesures simplifi\u00e9es et les garanties appropri\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

    Pour les interm\u00e9diaires d’assurance, cette d\u00e9marche est particuli\u00e8rement pertinente pour les produits et les relations d’affaires pr\u00e9sentant des risques limit\u00e9s de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme.<\/p>\n\n\n\n

    Becobra entend apporter l’exp\u00e9rience pratique du secteur et soutenir une approche dans laquelle les obligations de vigilance sont adapt\u00e9es aux risques r\u00e9els, plut\u00f4t que d’imposer des proc\u00e9dures inutilement uniformes \u00e0 des produits et des mod\u00e8les d’activit\u00e9 diff\u00e9rents.<\/p>\n\n\n\n

    Ces discussions contribueront \u00e0 l’\u00e9laboration des futures orientations de l’AMLA.<\/p>\n\n\n\n

    Une base de donn\u00e9es europ\u00e9enne centralis\u00e9e pour la surveillance LBC\/FT<\/strong><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

    L’AMLA d\u00e9veloppe \u00e9galement une base de donn\u00e9es europ\u00e9enne centralis\u00e9e afin d’am\u00e9liorer le partage d’informations entre les autorit\u00e9s de surveillance et de favoriser une surveillance plus coh\u00e9rente, fond\u00e9e sur les risques.<\/p>\n\n\n\n

    Cette base de donn\u00e9es contiendra des informations relatives aux entit\u00e9s assujetties, notamment leurs profils de risque LBC\/FT, les mesures de surveillance, les sanctions, les agr\u00e9ments ainsi que les \u00e9valuations pertinentes de l’honorabilit\u00e9 professionnelle et de l’expertise (fit and proper<\/em>).<\/p>\n\n\n\n

    Les projets de RTS correspondants ont fait l’objet d’une consultation publique et d’une audition.<\/p>\n\n\n\n

    L’AMLA indique que la base de donn\u00e9es propos\u00e9e ne cr\u00e9era pas de nouvelles obligations de d\u00e9claration directe pour les interm\u00e9diaires. Les informations seront transmises par les autorit\u00e9s de surveillance, principalement sur la base de donn\u00e9es d\u00e9j\u00e0 en leur possession ou devant \u00eatre communiqu\u00e9es en vertu du cadre r\u00e9glementaire applicable.<\/p>\n\n\n\n

    Cette initiative constitue n\u00e9anmoins une \u00e9tape vers un partage plus structur\u00e9 des informations de surveillance au niveau europ\u00e9en, faisant de la qualit\u00e9 des donn\u00e9es, de la confidentialit\u00e9 et de la proportionnalit\u00e9 des pratiques de surveillance des points d’attention importants.<\/p>\n\n\n\n

    Se pr\u00e9parer au nouveau cadre : \u00e9volutions europ\u00e9ennes et accords sectoriels belges<\/strong><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

    Le r\u00e8glement europ\u00e9en relatif \u00e0 la lutte contre le blanchiment de capitaux sera, de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, applicable \u00e0 partir du 10 juillet 2027.<\/p>\n\n\n\n

    Les trois projets de RTS finalis\u00e9s doivent encore \u00eatre adopt\u00e9s par la Commission europ\u00e9enne et publi\u00e9s au Journal officiel de l’Union europ\u00e9enne. Selon les propositions actuelles, ils seraient applicables six mois apr\u00e8s leur entr\u00e9e en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

    Dans l’intervalle, les obligations belges existantes en mati\u00e8re de LBC\/FT et les exigences de surveillance de la FSMA restent applicables.<\/p>\n\n\n\n

    Au niveau belge, Becobra travaille avec les autres associations sectorielles \u00e0 une r\u00e9vision de la convention sectorielle existante en mati\u00e8re de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, en tenant compte des \u00e9volutions r\u00e9glementaires et de l’exp\u00e9rience pratique du secteur de l’assurance.<\/p>\n\n\n\n

    Ces travaux sont distincts des initiatives r\u00e9glementaires europ\u00e9ennes de l’AMLA, mais poursuivent le m\u00eame objectif : garantir que les mesures LBC\/FT soient efficaces, coh\u00e9rentes et applicables dans la pratique.<\/p>\n\n\n\n

    Becobra continuera \u00e0 contribuer \u00e0 l’\u00e9laboration d’exigences LBC\/FT proportionn\u00e9es aux niveaux europ\u00e9en et belge, en accordant une attention particuli\u00e8re \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 juridique, \u00e0 la faisabilit\u00e9 op\u00e9rationnelle et aux sp\u00e9cificit\u00e9s de l’interm\u00e9diation en assurance.<\/p>\n\n\n\n

    <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    L’Autorit\u00e9 europ\u00e9enne de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (AMLA) poursuit la mise en \u0153uvre du cadre europ\u00e9en r\u00e9vis\u00e9 en mati\u00e8re de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC\/FT). Les d\u00e9veloppements r\u00e9cents comprennent la finalisation de trois projets de normes techniques de r\u00e9glementation (Regulatory Technical […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":13825,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[56,54],"tags":[86],"rol":[81],"class_list":["post-14131","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-affaires-juridiques-et-conformite","category-dossiers-europeens","tag-public","rol-standaard-lid"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/becobra.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14131","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/becobra.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/becobra.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/becobra.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/becobra.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=14131"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/becobra.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14131\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":14141,"href":"https:\/\/becobra.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14131\/revisions\/14141"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/becobra.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/13825"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/becobra.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=14131"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/becobra.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=14131"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/becobra.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=14131"},{"taxonomy":"rol","embeddable":true,"href":"https:\/\/becobra.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/rol?post=14131"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}